Sofiane Bahri

De: Sofiane BAHRI
Objet:
COUR D'APPEL DE COLMAR
Tribunal judiciaire de Strasbourg
Juge du livre foncier
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal judiciaire de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Strasbourg"
JORFTEXT000054734887(source JORF)
nomination
23 Août 202623/08/2026
De: Sofiane BAHRI
représentant l'Union Nationale des Syndiçats Autonomes -Justice
Objet:
au Conseil national de l'action sociale
Justice
Groupe:
Conseil national de l'action sociale
JUST2135980A(source BOMJ)
nomination
03 Décembre 202103/12/2021
De: Sofiane BAHRI
Objet:
au mandat
représentant titulaire du personnel, remplacé par
JUSB2131754A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 202125/10/2021
De: Sofiane BAHRI
représentant l'Union Nationale des Syndicats Autonomes~ Justice
Objet:
au Conseil national de l'action sociale
Justice
Groupe:
Conseil national de l'action sociale
JUST2120089A(source BOMJ)
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: BAHRI Sofiane
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2118746A(source BOMJ)
nomination
22 Juin 202122/06/2021
De: BAHRI Sofiane
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2028759A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 202026/10/2020
De: BAHRI Sofiane
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2003437A(source BOMJ)
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: BAHRI Sofiane
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1900422A(source BOMJ)
nomination
08 Janvier 201908/01/2019